La CCAM décrit des actes techniques. Dans le cas présent, il s’agit de techniques de brossage, de révélation de plaque, il ne s'agit pas "d'actes" techniques à proprement parler, raison pour laquelle ces séances ne figurent pas à la CCAM. Elles n’ont donc pas de codes, mais elles peuvent être honorées, même si elles ne sont pas prises en charge par l’assurance maladie obligatoire.
Rappelons que la CCAM ne contient que des actes effectués par des professionnels médicaux. Or une grande partie de ces séances entre dans le domaine de compétence de l'assistante dentaire.
Concernant la maintenance parodontale, encore appelé nettoyage professionnel, trois solutions sont possibles pour vous faire honorer :
- En codant des séances de détartrage, si vos actes de maintenance y sont associés,, sachant que celles-ci ne sont remboursables que sous conditions, et alors opposables (2 par période de 6 mois).
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Si des séances supplémentaires de détartrage sont nécessaires dans cette période de 6 mois, elles sont NPC et à honoraires libres (avec tact et mesure et devis préalable) et non transmises à la'AMO ; note d'honoraires pour la complémentaire
- En réalisant un devis avec un libellé autre que celui du détartrage et la mention « non codés », sur lequel figureront vos honoraires libres établis avec tact et mesure. Dans ce cas, l’acte n’est pas remboursable et il est noté dans le dossier du patient sans code CCAM, mais avec votre libellé. Il n’est pas non plus transmis à l’AMO; note d'honoraires pour la complémentaire.